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Mijoux

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Arrêtés municipaux 2021

  • Mis à jour : 17 septembre

Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux établis durant l’année 2021.

Documents joints

Arreté de circulation - Raid du Sud, PDF, 392.4 ko
Arrêté portant diverses mesures d’interdiction du 13 au 15 juillet 2021, PDF, 152.3 ko
Arrêté Municipal temporaire de police de circulation AR01247.2021.3, PDF, 687.9 ko
Arrêté Municipal temporaire - Police de la circulation AR01247.2021.3, PDF, 1.2 Mo
Arrêté Municipal relatif à la fermeture des pistes de ski alpin et l’ouverture partielle des espaces ludiques situées sur le territoire de la commune de mijoux , PDF, 812 ko
Arrêté Municipal relatif à la fermeture des pistes de ski alpin et l’ouverture partielle des espaces ludiques situées sur le territoire de la commune de Mijoux (avenant) , PDF, 795.8 ko
clôture de la régie d’avance générale et affranchissement - AR01247.2021.04, PDF, 405.6 ko
Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire _ AR01247.2021.5, PDF, 319.8 ko
Convention d’occupation Commune de Mijoux / Hivory sas AR01247.2021.C6, PDF, 1.5 Mo
Arrêté Municipal temporaire de police de circulation AR2021.7, PDF, 440.6 ko
Arrêté Municipal en vue d’une autorisation temporaire de 3e catégorie - AR2021.8, PDF, 286.9 ko
Arrêté de voirie portant permis de stationnement - AR01247.2021.9, PDF, 891.2 ko
Arrêté Municipal temporaire de police de circulation - AR01247.2021.10, PDF, 686.4 ko
Arrêté Municipal portant sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel - AR01247.2021.2.11, PDF, 362.2 ko
Arrêté Municipal temporaire de police de circulation - AR01247.2021.12, PDF, 690.5 ko
Arrêté du maire relatif à la fermeture de l’école élémentaire de Mijoux au delà du 05 avril 2021 - AR01247.2021.13, PDF, 179 ko
Arrêté municipal portant règlementation de l’occupation temporaire du domaine public site du Col de la Faucille - AR01247.2021.14, PDF, 4.4 Mo
Police du maire AR01247.2021.15 - Abrogation de l’AR01247.2021.13 relatif à la fermeture de l’école élémentaire de Mijoux au delà du 05 avril 2021, PDF, 4.4 Mo
Arrêté réglementant la circulation - AR01247.2021.16, PDF, 194.9 ko
Arrêté de la Commune de Lajoux - Interdiction de circulation juillet 21, PDF, 309.8 ko
Réquisition du parking des Egravines - 45e fête des Bucherons, PDF, 1.7 Mo
Réquisition des parkings rue Dame Pernette - 6e marché des Monts Jura, PDF, 882.5 ko
Arrêté de retrait de délégation de fonction d’un adjoint M. Sébastien JUHEN, PDF, 723.4 ko
Arrêté de retrait de délégation de fonction d’un adjoint M. Guillaume LEGAY, PDF, 784.3 ko
Arrêté réglementant la circulation à l’école de Mijoux, PDF, 584.8 ko
Arrêté interdisant le déneigement des espace publics du front de neige au Col de la Faucille, PDF, 381.9 ko
Réquisition des parkings rue Dame Pernette - AR01247.2021.30, PDF, 1.2 Mo
45e fête des Bucherons 18 juillet 21, PDF, 909.2 ko