Mijoux

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  • Convocation conseil municipal 25/05/2016
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Urbanisme

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• Permis de construire
• Déclaration préalable
• Permis d’aménager
• Permis de construire pour une maison individuelle
• Permis de démolir
• Déclaration d’ouverture de chantier
• Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux
• Demande de modification d’un permis delivré en cours de validité
• Demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité
• Délais d’instruction
• Déclaration d’ouvrage : prélèvements, puits et forages à usage domestique
• Consultation du cadastre
• Plan Local d’Urbanisme en vigueur depuis le 8 mars 2012
  • Avis d’enquête publique ouverte
  • Elaboration du PLU intercommunal, quel projet pour demain ?
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  • Rapport de présentation
  • Projet d’Aménagement et de Développement Durable
  • Orientations d’aménagement
  • Réglement
  • Servitudes
  • Annexes sanitaires
  • Lotissements

Associations

• Liste des associations mijolandes
• Sou des Ecoles en someil

TOURISME ET LOISIRS

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2018

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