Délibérations

Année 2025

Liste des délibérations

• 2025.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 24.03.2025
• 2025.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.02.2025
• 2025.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.01.2025

Délibérations

• 2025.03.018 Autorisation donnée à la maire pour signer les devis de l’entreprise COLAS pour des travaux de réfection de voirie dans diverses parties de la commune
• 2025.03.017 Délibération instaurant le télétravail
• 2025.03.016 Filières REP contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
• 2025.03.015 Signature de la convention avec l’Office du tourisme intercommunal (OTI) pour la réservation du gite d’étape provisoire de « la Valserine » et fixation du tarif pour ce gîte
• 2025.03.014 Fixation des taux d’imposition pour 2025 et approbation du tableau de fiscalité directe locale
• 2025.03.013 Vote du budget primitif 2025
• 2025.02.012 Modification de la rédaction de la compétence Installations de Stockage de Déchets Inertes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex
• 2025.02.011 Modification du tableau des emplois et des effectifs
• 2025.02.010 Affectation du résultat 2024
• 2025.02.009 Approbation du compte financier unique 2024
• 2025.02.008 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du gîte la Montagne
• 2025.02.007 Choix de l’acquéreur de l’ancien bureau de tabac et fixation du prix de mise en vente de celui-ci
• 2025.02.006 Forêts communales, bilan 2024 et approbation du programme prévisionnel d’actions de l’ONF
• 2025.01.005 Rectification – Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière
• 2025.01.004 Délégation donnée à la maire pour déposer une demande de subvention auprès de l’ADEME pour une étude de préfaisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
• 2025.01.003 Délégation donnée à la maire pour choisir le prestataire pour la réalisation d’une étude de pré-faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie.
• 2025.01.002 Autorisation donnée à la maire pour la signature une convention temporaire du domaine public avec Mme Bayona pour l’installation d’un chariot à la Faucille
• 2025.01.001 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025

Année 2024

Liste des délibérations

• 2024.12 Liste des délibérations du conseil municipal du 17.12.2024
• 2024.11 Liste des délibérations du conseil municipal du 21.11.2024
• 2024.10 Liste des délibérations du conseil municipal du 17.10.2024
• 2024.09 Liste des délibérations du conseil municipal du 19.09.2024
• 2024.07 Liste des délibérations du conseil municipal du 11.07.2024
• 2024.06 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.06.2024
• 2024.05 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.05.2024
• 2024.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 18.04.2024
• 2024.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 05.04.2024
• 2024.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 21.03.2024
• 2024.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 15.02.2024
• 2024.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 18.01.2024

Délibérations

• 2024.12.090 Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière.
• 2024.12.089 Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation du domaine public avec l’École de Ski Français pour les sites de la Faucille et de la Poste
• 2024.12.088 Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation du domaine public avec l’école de ski internationale pour le site de la Faucille
• 2024.12.087Autorisation de signature de la nouvelle convention de financement de la Fondation du patrimoine dans le projet de rénovation des Bains Douches
• 2024.12.086 Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières de l’année 2025
• 2024.12.085 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025
• 2024.11.084 Autorisation à Mme le maire de signer l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la sécurisation sur divers secteurs de la commune
• 2024.11.083 Modification de la délibération n 01247.2023.6.5 du 22 juin 2023 portant détermination de la liste des voiries communales
• 2024.11.082 Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de l’application du droit des sols
• 2024.11.081 Choix des entreprises pour l’accompagnement en matière d’équipements et activités touristiques
• 2024.11.080 – Proposition d’achat d’une parcelle à découper dans la propriété des Airelles aux fins d’extension du chalet abris-bus au village
• 2024.11.079 Tarifs de locations des gîtes d’étape et du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’’hébergement des saisonniers
• 2024.11.078 Tarif de location du chalet du Chalet pour la saison d’hiver 2024-2025 pour des sorties raquettes
• 2024.11.077 Fixation du tarif d’utilisation de la salle des fêtes
• 2024.11.076 Autorisation donnée à la maire de signer une convention avec la société « Ambulance des 4 Villages » pour l’évacuation des accidentés du ski
• 2024.11.075 Fixation des tarifs de l’aire de camping-cars à partir du 1er décembre 2024
• 2024.11.074 Choix des entreprises pour la restauration du bâtiment des Bains Douches
• 2024.11.073 Autorisation d’admissions en non-valeur reçues du centre de gestion comptable d’Oyonnax
• 2024.11.072 Tarification des secours sur piste pour la saison 2024-2025
• 2024.11.071 Fixation du tarif du repas à la cantine de l’école de Mijoux facturés aux familles
• 2024.11.070 Fixation du tarif des activités périscolaires de l’école de Mijoux facturé aux familles
• 2024.11.069 Autorisation donnée à la maire pour la signature une convention temporaire du domaine public avec Mme Delannoy pour l’installation d’un food truck
• 2024.11.068 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Monts Jura TP relatif au déneigement des Mars et des Septfontaines pour l’hiver 2024-2025
• 2024.11.067 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Aménagement Montagne et Jardin relatif au déneigement de la commune en complément du travail des agents techniques
• 2024.10.066 Vente occasionnelle d’objets de l’ancien bureau de tabac
• 2024.10.065 Zones d’accélération des énergies renouvelables validation du projet d’arrêté
• 2024.10.064 Signature d’une convention avec le département de l’Ain relative à l’aménagement des RD 991 et RS 936 dans les agglomérations des Sept Fontaines, Les Mars et Mijoux
• 2024.10.063 Adaptation des modalités d’éclairage public au village de Mijoux
• 2024.10.062 Modification du tableau des emplois et des effectifs
• 2024.10.061 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de gestion 01
• 2024.09.060 Modification de la délibération n°01247.2024.03.019 portant sur le déclassement et la vente de la parcelle B 1868
• 2024.09.059 Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de sécurité routière sur la commune de Mijoux
• 2024.09.058 Participation employeur pour la protection sociale complémentaire santé et prévoyance des agents
• 2024.07.057 Validation du schéma directeur de recharge des véhicules électriques (SDRIVE) du SIEA
• 2024.07.056 Modification des statuts du syndicat intercommunal d’énergie et de communication de l’Ain (SIEA)
• 2024.07.055 Autorisation de lancer une souscription abritée par la FONDATION PATRIMOINE pour les travaux de restauration des Bains douches
• 2024.07.054 Demande de subvention à l’Etat (DETR) pour les travaux de rénovation de l’immeuble des Bains douches
• 2024.07.053 Approbation de l’avant-projet définitif (APD) pour la restauration de l’immeuble des Bains douches et de l’estimation financière
• 2024.07.052 Tarif de location du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’hébergement d’un saisonnier pour l’été 2024
• 2024.06.051 Confirmation de l’autorisation donnée au maire de passer à la phase de consultation des entreprises pour les travaux de sécurité routière.
• 2024.06.050 Adhésion au groupement de commandes d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques
• 2024.06.049 Approbation d’un devis pour des travaux de réfection de chaussée au col de la Faucille coordonnés avec la commune de Gex coordonnés avec la commune de Gex
• 2024.06.048 Accroissement saisonnier d’activité
• 2024.06.047 Contrat d’apprentissage de Zélie GERMAIN LEGRAND
• 2024.06.046 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
• 2024.06.045 Modification de la délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
• 2024.06.044 Déclaration sans suite de l’appel d’offres pour l’étude de conseil et d’accompagnement en matière d’équipements et activités touristiques
• 2024.06.043 Décision de mettre en affouage façonné des bois appartenant à la commune et adoption du règlement d’affouage
• 2024.06.042 Autorisation de vendre au SMMJ le terrain d’assiette du foyer de ski nordique et de son garage à La Vattay
• 2024.06.041 Adhésion au service paie du Centre de gestion de l’Ain
• 2024.06.040 Subvention association club des sports des monts jura
• 2024.06.039 Demande de subvention, transition écologique isolation et ventilation mairie- poste
• 2024.06.038 Demande de subvention, transition écologique infrastructures de recharge pour véhicules et vélos électriques
• 2024.06.037 Demande de subvention au Département au titre des équipements de proximité pour l’installation d’un pump track
• 2024.06.036 Demande d’aide à l’association Sylv’ACCTES pour l’année 2024
• 2024.05.035 Approbation d’une convention de pâturage pour les Platières
• 2024.05.034 Refus d’accéder à la proposition de la société Cellnext antenne téléphonique
• 2024.05.033 Octroi de subventions aux associations
• 2024.05.032 Détermination des tarifs pour le centres d’hébergement de la Bussode en capacité réduite
• 2024.04.031 Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°2023.11.076 du 16112023
• 2024.04.030 Autorisation à la maire de vendre les deux roues d’été du tracteur Valtra
• 2024.04.029 Choix de l’acquéreur de l’immeuble dit de la Fruitière
• 2024.04.028 Confirmation de la vente de la parcelle B 1868 au propriétaire limitrophe
• 2024.04.027 Choix du maître d’œuvre pour la rénovation extérieure des Bains douches
• 2024.04.026 Autorisation au maire de signer l’avant-projet définitif (APD) de modernisation full Led de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune de Mijoux
• 2024.04.025 Fixation des taux d’imposition pour 2024 et approbation du tableau de fiscalité directe locale
• 2024.03.024 Convention de lutte contre le frelon asiatique
• 2024.03.023 Créations des ZAEnR
• 2024.03.022 Déclaration sans suite de l’appel d’offre pour la maitrise d’oeuvre des Bains douche et du Murganier
• 2024.03.021 Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières de l’année 2024
• 2024.03.020 Approbation du programme prévisionnel d’actions par l’ONF
• 2024.03.019 Déclassement de la parcelle B 1868 du domaine public et annonce d’intention de vente au propriétaire limitrophe
• 2024.03.018 Renouvellement de la convention sur la télétransmission des actes soumis à la Préfecture
• 2024.03.017 Gîte d’étape
• 2024.03.016 APC
• 2024.03.015 FDL 2024
• 2024.03.014 Vote du budget primitif 2024
• 2024.02.013 Reconduction organisation du temps scolaire 2024-2027
• 2024.02.012 Autorisation au maire de donner procuration à Maître RODRIGUES pour une réitération de convention de servitude de passage avec ENEDIS.
• 2024.02.011 Choix des agences immobilières pour la vente de l’immeuble de la Fruitière et fixation du prix de mise en vente de celui-ci
• 2024.02.010 choix d’entreprise pour les études de sol_ projet 6 bâtiments
• 2024.02.008 Approbation du compte administratif 2023
• 2024.02.007 Approbation du compte de gestion 2023
• 2024.02.006 Aide de la commune aux propriétaires pour la restauration – conservation des fresques murales
• 2024.01.005 – Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
• 2024.01.004 – Mandat à la présidente du Centre de gestion pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective
• 2024.01.003- Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau public fibre optique des communes de l’Ain
• 2024.01.002 – Choix des agences immobilières pour la vente de l’immeuble de la Fruitière
• 2024.01.001- Vente d’objets reçus de l’association Patrimoine Mijoux suite à sa dissolution

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