Délibérations
Année 2024
Liste des délibérations
- 2024.12 Liste des délibérations du conseil municipal du 17.12.2024
- 2024.11 Liste des délibérations du conseil municipal du 21.11.2024
- 2024.10 Liste des délibérations du conseil municipal du 17.10.2024
- 2024.09 Liste des délibérations du conseil municipal du 19.09.2024
- 2024.07 Liste des délibérations du conseil municipal du 11.07.2024
- 2024.06 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.06.2024
- 2024.05 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.05.2024
- 2024.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 18.04.2024
- 2024.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 05.04.2024
- 2024.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 21.03.2024
- 2024.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 15.02.2024
- 2024.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 18.01.2024
Délibérations
- 2024.12.090 Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière.
- 2024.12.089 Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation du domaine public avec l’École de Ski Français pour les sites de la Faucille et de la Poste
- 2024.12.088 Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation du domaine public avec l’école de ski internationale pour le site de la Faucille
- 2024.12.087Autorisation de signature de la nouvelle convention de financement de la Fondation du patrimoine dans le projet de rénovation des Bains Douches
- 2024.12.086 Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières de l’année 2025
- 2024.12.085 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025
- 2024.11.084 Autorisation à Mme le maire de signer l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la sécurisation sur divers secteurs de la commune
- 2024.11.083 Modification de la délibération n 01247.2023.6.5 du 22 juin 2023 portant détermination de la liste des voiries communales
- 2024.11.082 Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de l’application du droit des sols
- 2024.11.081 Choix des entreprises pour l’accompagnement en matière d’équipements et activités touristiques
- 2024.11.080 – Proposition d’achat d’une parcelle à découper dans la propriété des Airelles aux fins d’extension du chalet abris-bus au village
- 2024.11.079 Tarifs de locations des gîtes d’étape et du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’’hébergement des saisonniers
- 2024.11.078 Tarif de location du chalet du Chalet pour la saison d’hiver 2024-2025 pour des sorties raquettes
- 2024.11.077 Fixation du tarif d’utilisation de la salle des fêtes
- 2024.11.076 Autorisation donnée à la maire de signer une convention avec la société « Ambulance des 4 Villages » pour l’évacuation des accidentés du ski
- 2024.11.075 Fixation des tarifs de l’aire de camping-cars à partir du 1er décembre 2024
- 2024.11.074 Choix des entreprises pour la restauration du bâtiment des Bains Douches
- 2024.11.073 Autorisation d’admissions en non-valeur reçues du centre de gestion comptable d’Oyonnax
- 2024.11.072 Tarification des secours sur piste pour la saison 2024-2025
- 2024.11.071 Fixation du tarif du repas à la cantine de l’école de Mijoux facturés aux familles
- 2024.11.070 Fixation du tarif des activités périscolaires de l’école de Mijoux facturé aux familles
- 2024.11.069 Autorisation donnée à la maire pour la signature une convention temporaire du domaine public avec Mme Delannoy pour l’installation d’un food truck
- 2024.11.068 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Monts Jura TP relatif au déneigement des Mars et des Septfontaines pour l’hiver 2024-2025
- 2024.11.067 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Aménagement Montagne et Jardin relatif au déneigement de la commune en complément du travail des agents techniques
- 2024.10.066 Vente occasionnelle d’objets de l’ancien bureau de tabac
- 2024.10.065 Zones d’accélération des énergies renouvelables validation du projet d’arrêté
- 2024.10.064 Signature d’une convention avec le département de l’Ain relative à l’aménagement des RD 991 et RS 936 dans les agglomérations des Sept Fontaines, Les Mars et Mijoux
- 2024.10.063 Adaptation des modalités d’éclairage public au village de Mijoux
- 2024.10.062 Modification du tableau des emplois et des effectifs
- 2024.10.061 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de gestion 01
- 2024.09.060 Modification de la délibération n°01247.2024.03.019 portant sur le déclassement et la vente de la parcelle B 1868
- 2024.09.059 Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de sécurité routière sur la commune de Mijoux
- 2024.09.058 Participation employeur pour la protection sociale complémentaire santé et prévoyance des agents
- 2024.07.057 Validation du schéma directeur de recharge des véhicules électriques (SDRIVE) du SIEA
- 2024.07.056 Modification des statuts du syndicat intercommunal d’énergie et de communication de l’Ain (SIEA)
- 2024.07.055 Autorisation de lancer une souscription abritée par la FONDATION PATRIMOINE pour les travaux de restauration des Bains douches
- 2024.07.054 Demande de subvention à l’Etat (DETR) pour les travaux de rénovation de l’immeuble des Bains douches
- 2024.07.053 Approbation de l’avant-projet définitif (APD) pour la restauration de l’immeuble des Bains douches et de l’estimation financière
- 2024.07.052 Tarif de location du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’hébergement d’un saisonnier pour l’été 2024
- 2024.06.051 Confirmation de l’autorisation donnée au maire de passer à la phase de consultation des entreprises pour les travaux de sécurité routière.
- 2024.06.050 Adhésion au groupement de commandes d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques
- 2024.06.049 Approbation d’un devis pour des travaux de réfection de chaussée au col de la Faucille coordonnés avec la commune de Gex coordonnés avec la commune de Gex
- 2024.06.048 Accroissement saisonnier d’activité
- 2024.06.047 Contrat d’apprentissage de Zélie GERMAIN LEGRAND
- 2024.06.046 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
- 2024.06.045 Modification de la délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
- 2024.06.044 Déclaration sans suite de l’appel d’offres pour l’étude de conseil et d’accompagnement en matière d’équipements et activités touristiques
- 2024.06.043 Décision de mettre en affouage façonné des bois appartenant à la commune et adoption du règlement d’affouage
- 2024.06.042 Autorisation de vendre au SMMJ le terrain d’assiette du foyer de ski nordique et de son garage à La Vattay
- 2024.06.041 Adhésion au service paie du Centre de gestion de l’Ain
- 2024.06.040 Subvention association club des sports des monts jura
- 2024.06.039 Demande de subvention, transition écologique isolation et ventilation mairie- poste
- 2024.06.038 Demande de subvention, transition écologique infrastructures de recharge pour véhicules et vélos électriques
- 2024.06.037 Demande de subvention au Département au titre des équipements de proximité pour l’installation d’un pump track
- 2024.06.036 Demande d’aide à l’association Sylv’ACCTES pour l’année 2024
- 2024.05.035 Approbation d’une convention de pâturage pour les Platières
- 2024.05.034 Refus d’accéder à la proposition de la société Cellnext antenne téléphonique
- 2024.05.033 Octroi de subventions aux associations
- 2024.05.032 Détermination des tarifs pour le centres d’hébergement de la Bussode en capacité réduite
- 2024.04.031 Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°2023.11.076 du 16112023
- 2024.04.030 Autorisation à la maire de vendre les deux roues d’été du tracteur Valtra
- 2024.04.029 Choix de l’acquéreur de l’immeuble dit de la Fruitière
- 2024.04.028 Confirmation de la vente de la parcelle B 1868 au propriétaire limitrophe
- 2024.04.027 Choix du maître d’œuvre pour la rénovation extérieure des Bains douches
- 2024.04.026 Autorisation au maire de signer l’avant-projet définitif (APD) de modernisation full Led de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune de Mijoux
- 2024.04.025 Fixation des taux d’imposition pour 2024 et approbation du tableau de fiscalité directe locale
- 2024.03.024 Convention de lutte contre le frelon asiatique
- 2024.03.023 Créations des ZAEnR
- 2024.03.022 Déclaration sans suite de l’appel d’offre pour la maitrise d’oeuvre des Bains douche et du Murganier
- 2024.03.021 Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières de l’année 2024
- 2024.03.020 Approbation du programme prévisionnel d’actions par l’ONF
- 2024.03.019 Déclassement de la parcelle B 1868 du domaine public et annonce d’intention de vente au propriétaire limitrophe
- 2024.03.018 Renouvellement de la convention sur la télétransmission des actes soumis à la Préfecture
- 2024.03.017 Gîte d’étape
- 2024.03.016 APC
- 2024.03.015 FDL 2024
- 2024.03.014 Vote du budget primitif 2024
- 2024.02.013 Reconduction organisation du temps scolaire 2024-2027
- 2024.02.012 Autorisation au maire de donner procuration à Maître RODRIGUES pour une réitération de convention de servitude de passage avec ENEDIS.
- 2024.02.011 Choix des agences immobilières pour la vente de l’immeuble de la Fruitière et fixation du prix de mise en vente de celui-ci
- 2024.02.010 choix d’entreprise pour les études de sol_ projet 6 bâtiments
- 2024.02.009 Affectation du résultat 2023
- 2024.02.008 Approbation du compte administratif 2023
- 2024.02.007 Approbation du compte de gestion 2023
- 2024.01.005 – Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
- 2024.01.004 – Mandat à la présidente du Centre de gestion pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective
- 2024.01.003- Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau public fibre optique des communes de l’Ain
- 2024.01.002 – Choix des agences immobilières pour la vente de l’immeuble de la Fruitière
- 2024.01.001- Vente d’objets reçus de l’association Patrimoine Mijoux suite à sa dissolution
Année 2023
Liste des délibérations
- 2023.12 Liste des délibérations du conseil municipal du 07.12.2023
- 2023.11 Liste des délibérations du conseil municipal du 16.11.2023
- 2023.10 Liste des délibérations du conseil municipal du 12.10.2023
- 2023.09 Liste des délibérations du conseil municipal du 07.09.2023
- 2023.06 Liste des délibérations du conseil municipal du 22.06.2023
- 2023.05 Liste des délibérations du conseil municipal du 25.05.2023
- 2023.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.04.2023
- 2023.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.03.2023
- 2023.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.02.2023
- 2023.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 19.01.2023
Délibérations
- 2024.09.060 Modification de la délibération n°01247.2024.03.019 portant sur le déclassement et la vente de la parcelle B 1868 visé
- 2024.09.059 Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de sécurité routière sur la commune de Mijoux visé
- 2023.12.090 – Déontologue
- 2023.12.089 – Vente fruitière Agence immobilière
- 2023.12.088 – Subvention centre de loisirs Lélex
- 2023.12.087 – Autorisation ANV 2022
- 2023.12.086 – Délégation AVN -100 euros
- 2023.12.085 – Prime 13e mois
- 2023.12.084 – Convention d’occupation food truck
- 2023.12.083 – Dépenses d’investissement 2024
- 2023.12.082 – Subvention DETR abribus
- 2023.11.081 Convention ADS
- 2023.11.080 Avenant n°2 Profils Etudes
- 2023.11.079 SIEA
- 2023.11.078 Bains douches et Murganier
- 2023.11.077 Repas des aînés
- 2023.11.076 Vente objets bureau de tabac
- 2023.11.075 Tarifs services aire de camping-cars
- 2023.11.074 Tarifs salle des fêtes
- 2023.11.073 Tarif chalet du Chalet
- 2023.11.072 Convention Food Truck
- 2023.11.071 Convention ESF
- 2023.11.070 Convention ESI
- 2023.11.069 Tarifs locations studio et gîte SMMJ
- 2023.11.068 Tarifs gîtes communaux
- 2023.11.067 DM n°3 du budget – TH
- 2023.11.066 Option d’achat tracteur Valtra
- 2023.11.065 Déneigement plus de 70 ans
- 2023.11.064 Contrat déneigement AMJ
- 2023.11.063 Contrat déneigement Monts Jura TP
- 2023.11.062 Tarifs secours sur piste
- 2023.11.061 Tarif périscolaire
- 2023.11.060 Tarifs cantine
- 2023.059 Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre avec Profils Etudes
- 2023.058 Adoption du programme modifié de sécurisation routière
- 2023.057 Acceptation par la commune d’un don de l’association Patrimoine de Mijoux (2)
- 2023.056 Dissolution de l’association Patrimoine de Mijoux (2)
- 2023.055 Adoption de la nomenclature M57 (2)
- 2023.054 Modification du tableau des emplois
- 2023.053 Autorisation de signature PPGD
- 2023.052 Autorisation donnée au maire pour une délégation de transport scolaire
- 2023.051 Avis de la commune sur le shéma directeur énergies renouvelables
- 2023.050 Décision modificative n°2
- 2023.049 Convention de portage financier pour un bien immobilier (ancien bureau de tabac)
- 2023.048 Acceptation d’un devis et dépôt d’un dossier de subvention isolation toit de l’école
- 2023.047 Détermination de la liste des voiries communales
- 2023.046 Approbation devis les Platières
- 2023.045 Convention avec les associations vide grenier
- 2023.044 Convention école de VTT
- 2023.043 Délibération modificative
- 2023.042 Décision modificative 1
- 2023.041 Désignation d’un nouveau vice-président à la commission urbanisme
- 2023.040 Contribution au département pour des travaux sur la mairie et la poste
- 2023.039 Subventions aux associations 2023
- 2023.038 Contribution au département pour la restauration des bains douches
- 2023.037 Suppression commission bussode
- 2023.036 Intramuros mise en oeuvre d’une convention pour un service d’information au public
- 2023.035 Commande pour remplacement détecteurs des centres d’hébergement de la bussode avec contrat de maintenance
- 2023.034 Demande de subvention UE et Region pour les Platières
- 2023.033 Commande achat d’une lame triaxiale de déneigement et reprise de l’ancienne
- 2023.032 Cession terrain communal déclassé partie détachée parcelle B863 ancienne STEP
- 2023.031 Choix de l’attributaire du marché pour les études de six bâtiments communaux
- 2023.030 Rivolisation visa commande plaque rues et numéros maison
- 2023.029 Bois nouvelle délibération sur le plan d’aménagement avec l’ONF 2020.2039
- 2023.028 Renouvellement de la commission électorale
- 2023.027 Prolongation et extension de l’expérience d’extinction de l’éclairage public en coeur de nuit
- 2023.026 Contrat pluriannuel 2023.2024.2025 avec SOLEUS prestataire de service pour le contrôle des équipements récréatifs
- 2023.025 Autorisation à madame le maire de signer toute convention d’utilisation d’itinéraire de randonnée avec la CAPG
- 2023.024 Gestion des biens alienation d’une partie détachée de la parcelle B863 rue de la malle poste
- 2023.023 Adoption de la convention d’utilisation d’itinéraire de randonnée avec la CAPG
- 2023.022 Remboursement au réel des frais de repas et de déplacement aux agents en formation
- 2023.021 Déclassement du bien désaffectée dit ancienne station d’épuration
- 2023.020 Location du studio de la bussode au SMMJ pour l’hebergement d’un saisonnier
- 2023.019 Deliberation avril modification du tableau des emplois et effectifs
- 2023.018 Convention d’utilisation d’itinéraire de randonnée
- 2023.017 Convention Unabiz Télérelève compteurs eau
- 2023.016 Programme travaux ONF
- 2023.015 Location Bussode Valzik
- 2023.014 Abrogation de la délibération instituant le reversement obligatoire de la part communale de la taxe d’aménagement
- 2023.013 Approbation du budget prévisionnel 2023
- 2023.012 Taux d’imposition 2023 Fiscalité directe locale
- 2023.011 Convention ESF occupation du domaine public
- 2023.010 Attribution du marche de mo amenagement et securisation dans la commune
- 2023.009 Avis de la commune dans le cadre de l’enquete publique projet 2 du pluih
- 2023.008 Avis sur CAPG espaces de bon fonctionnement
- 2023.007 Gites remise sur acompte partielle ou totale a la reservation
- 2023.006 Remise sur acompte accordée client Génération Corsin Bâtiment de la Valserine
- 2023.005 Affectation du résultat 2022
- 2023.004 Approbation du compte administratif 2022
- 2023.003 Approbation du compte de gestion 2022
- 2023.002 Délibération Rivolisation (Nommage des rues)
- 2023.001 Délibération stationnement camion Bussode Saison hiver
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