Arrêtés
Arrêtés permanents:
- AR 01247-2025-033 Arrêté permanent de limitation de vitesse à 30 – centre du village
- AR 01247-2025-032 Arrêté permanent de limitation de vitesse à 30 – hameau des Mars
- AR 01247-2025-023 Arrêté portant réglementation de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics
- AR 01247-2025-019 Arrêté autorisant l’établissement Gites au soleil Jurasi-Ain d’ouvrir au public
- AR 01247-2025-017 Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- AR 01247-2025-013 Arrêté portant sur la réglementation de la pratique du VTT de descente
- AR 01247-2025-005 Arrêté autorisant l’ouverture du Centre Commercial de la Petite Chaumière
- AR 01247-2025-004 Arrêté autorisant l’ouverture de l’Hôtel Restaurant la Petite Chaumière
Année 2025
Arrêtés préfectoraux
Arrêtés municipaux
- Délégation de signature
- 2025.03.03 Délégation signature JULLIARD soins psychiatriques
- 2025.03.02 Délégation signature LEGAY soins psychiatriques
- 2025.03.01 Délégation signature JUHEN soins psychiatriques
- Police-Voirie
- AR 01247-2025-041 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise Rampa TP d’occuper le domaine public pour des travaux sur le réseau d’eau potable – Septmoncel Les Molunes
- AR 01247-2025-040 Arrêté de circulation autorisant l’entreprise COLAS à occuper le domaine public pour des travaux de voirie
- AR 01247-2025-039 Arrêté annulant et remplaçant l’arrêté n°AR 01247.2025.035 – Arrêté de circulation fête des bûcherons
- AR 01247-2025-038 Arrêté annulant et remplaçant l’arrêté n°AR 01247.2025.036 portant sur le stationnement pour le 14 juillet
- AR 01247-2025-037 Arrêté de voirie autorisant l’entreprise Bouygues d’occuper le domaine public pour la réparation d’une ligne haute tension
- AR 01247-2025-036 Arrêté provisoire de stationnement pour le 14 juillet – rue dame pernette
- AR 01247-2025-035 Arrêté provisoire de circulation concernant la fête des bucherons – Chemin de la Bussode
- AR 01247-2025-034 Arrêté de voirie autorisant l’installation d’un échafaudage pour travaux – Bains Douches
- AR 01247-2025-033 Arrêté permanent de limitation de vitesse à 30 – centre du village
- AR 01247-2025-032 Arrêté permanent de limitation de vitesse à 30 – hameau des Mars
- AR 01247-2025-031 Arrêté de voirie autorisant l’installation d’un échafaudage 28 rue royale pour travaux
- AR 01247-2025-030 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise COLAS de fermer les routes pour des travaux de sécurité routière – fermeture les mars – travaux étendus
- AR 01247-2025-028 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise COLAS de fermer les routes pour des travaux de sécurité routière – fermeture les mars
- AR 01247-2025-027 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise COLAS d’occuper le domaine public pour des trvaux de voirie – Les Mars
- AR 01247-2025-026 Arrêté provisoire interdisant la circulation de tous les véhicules pour le feux d’artifice du 14 juillet – Rue chemin de la Bussode
- AR 01247-2025-025 Arrêté annulant et remplaçant l’arrêté n° AR 01247.2025.10, interdiction temporaire d’emprunter un tronçon du chemin de la Vieille Faucille
- AR 01247-2025-024 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise TST d’occuper le domaine public pour des travaux de chemisage du réseau EU (Eaux Gessiennes) – Les Septfontaines
- AR 01247-2025-023 Arrêté portant réglementation de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics
- AR 01247-2025-022 Défense extérieure contre l’incendie
- AR 01247-2025-021 Arrêté provisoire autorisant la délégation du Conseil National de Protection de la Nature et la Fédération des Parcs naturels régionaux l’accès en voiture au petit Mont-Rond
- AR 01247-2025-020 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise COLAS de fermer les routes pour des travaux de sécurité routière
- AR 01247-2025-019 Arrêté autorisant l’établissement Gites au soleil Jurasi-Ain d’ouvrir au public
- AR 01247-2025-018 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise SBTP d’occuper le domaine public pour des travaux d’alimentation électrique SIEA – Rue Michel HOLLARD
- AR 01247-2025-017 Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- AR 01247-2025-016 Arrêté autorisant l’entreprise ETS GALLIA d’occuper le domaine public pour mettre en place un échaffaudage pour des travaux de rénovation du bâtiment les Bains Douches-Mijoux
- AR 01247-2025-015 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise SUCHET d’occuper le domaine public pour la dépose des statues sour le bâtiment des Bains Douches – Mijoux
- AR 01247-2025-014 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise ENEDIS d’occuper le domaine public pour le remplacement d’un transformateur – La Combe en haut
- AR 01247-2025-013 Arrêté portant sur la réglementation de la pratique du VTT de descente
- AR 01247-2025-012 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise SFR de mettre en place une nacelle pour un raccordement à la fibre – Les Septfontaines
- AR 01247-2025-011 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise COLAS d’occuper le domaine public pour des travaux de sécurité routière
- AR 01247-2025-010 Arrêté provisoire interdisant d’emprunter un tronçon du chemin de la Vieille Faucille
- AR 01247-2025-009 Arrêté provisoire de circulation – 11 et 13 rue Michel HOLLARD
- AR 01247-2025-008 Arrêté de voirie autorisant l’installation d’un échaffaudage 4 rue Michel HOLLARD pour travaux
- AR 01247-2025-007 Arrêté provisoire pour la plantation d’un poteau pour le déploiement de la fibre – Route de la vallée
- AR 01247-2025-006 Arrêté provisoire autorisant l’entreprise TST d’occuper le domaine public pour des travaux de chemisage du réseau EU (Eaux Gessiennes) – Les Septfontaines
- AR 01247-2025-005 Arrêté autorisant l’ouverture du Centre Commercial de la Petite Chaumière
- AR 01247-2025-004 Arrêté autorisant l’ouverture de l’Hôtel Restaurant la Petite Chaumière
- AR 01247-2025-003 Arrêté portant sur la sécurité de la piste de luge des Mélèzes
- AR 01247-2025-002 Arrêté provisoire de l’ouverture de l’établissement Gites au soleil Jurasi-Ain
- AR 01247-2025-001 Arrêté portant sur l’extinction de l’éclairage public – La nuit est belle
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